Chaussures :
Les bottes et chaussons en peau de mouton relèvent du Chapitre 64.
Type et catégorie de produit (tapis, chaussures, gants…)
Matières principales (longueur de laine, type de cuir, semelle pour chaussures)
Marque et référence du produit
Conditionnement (prêt-à-vendre, en vrac, étiquetage OEM)
Numéro GTIN (Global Trade Item Number)
Numéros CAS pour les produits chimiques utilisés dans le tannage ou le traitement (si applicable)
Fournir ces informations correctement permet de réduire les retards à la douane.
Le système chinois des codes HS est stable, mais il évolue progressivement. La plus grande réforme a eu lieu en 2018, avec le passage de 10 à 13 chiffres. Depuis, les mises à jour annuelles ajustent surtout les sous-classifications.
Pour les produits en peau de mouton en 2025 :
Chapitre 43 reste la référence pour tapis, housses de siège et protections médicales
Les codes pour chaussures sont plus précis, distinguant clairement chaussons, bottes et chaussures pour bébé
Les accessoires (époussettes, gants, garnitures) sont regroupés selon le matériau principal et l’usage
Cette précision aide à éviter les erreurs de classification, notamment pour les conteneurs contenant plusieurs catégories de produits.
| Type de produit | Code HS (Chine) | Remarques |
| Tapis, housse de siège, protections médicales | 4303900090 | Articles finis en peau de mouton |
| Peau de mouton ou tapis (sans doublure arrière) | 4302199090 | Autres peaux tannées mais non assemblées/cousues |
| Peau de mouton ou tapis (sans doublure arrière) | 4302309090 | Autres peaux tannées et cousues entières et morceaux |
| Vêtements (vestes, manteaux, gilets) | 4303101090 | Vêtements en peau de mouton |
| Petits accessoires (cols, garnitures, écharpes) | 4303102090 | Articles en fourrure |
| Gants et mitaines | 4303102090 | Articles en fourrure |
| Chaussons | 6403990090 | Semelle en caoutchouc ou plastique |
| Bottes adultes | 6403911990 | Bottes d’hiver |
| Chaussons bébé | 6403911190 / 64059090 | Pour nourrissons, doublure laine |
| Chaussures adultes en peau de mouton | 6403990090 | Autres chaussures avec doublure laine |
| Chapeaux | 6506992090 | Couvre-chefs en peau de mouton |
| Chiffons en cuir chamois | 4205009090 | Chiffons de nettoyage |
| Époussettes en laine de mouton | 9603909020 | Avec manche |
| Volants/époussettes en plumes d’autruche | 9603901090 | Produit connexe, non peau de mouton |
| Housses de volant / ceintures de sécurité | 4303900090 | Classés comme articles en fourrure |
Q1 : Le code HS pour les tapis en peau de mouton est-il le même dans tous les pays ?
Les six premiers chiffres sont harmonisés à l’échelle internationale, mais les deux à quatre derniers varient selon le pays. Il est donc important de consulter le tarif douanier local.
Q2 : Peut-on déclarer un tapis en peau de mouton comme un tapis textile (5701) ?
En général, non. La douane considère les tapis en véritable peau de mouton comme des articles en fourrure (4303). Une mauvaise classification peut entraîner des pénalités.
Q3 : Quel code HS s’applique aux chaussons pour bébé en peau de mouton ?
Ils sont généralement classés dans le Chapitre 6403 (chaussures en cuir). Pour les chaussures souples avant la marche, certains pays les classent comme chaussures textiles (6405).
Q4 : L’usine peut-elle fournir des codes HS suggérés ?
Oui, nous pouvons fournir des références et documents indicatifs. Cependant, la responsabilité finale de la classification incombe à l’importateur et à son courtier en douane.
